1. Éditeur du site
SASU Vincent Vidal – Peinture & Rénovation
Société par actions simplifiée unipersonnelle au capital de [MONTANT] €
Siège social : [ADRESSE COMPLÈTE], Saint-Germier (Tarn)
SIRET : [NUMÉRO SIRET] – RCS [VILLE] [NUMÉRO]
N° TVA intracommunautaire : [NUMÉRO TVA]
Téléphone : 06 13 91 40 44 – E-mail : [ADRESSE E-MAIL]
Directeur de la publication : Vincent Vidal, Président
2. Hébergement
Le site est hébergé par [NOM DE L'HÉBERGEUR], [ADRESSE DE L'HÉBERGEUR], [TÉLÉPHONE DE L'HÉBERGEUR].
3. Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus de ce site (textes, logo, images) est la propriété de SASU Vincent Vidal, sauf mention contraire. Toute reproduction, même partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.
4. Médiation de la consommation
Conformément aux articles L.612-1 et suivants du Code de la consommation, en cas de litige non résolu avec l'entreprise, le client particulier peut recourir gratuitement au médiateur de la consommation : [NOM DU MÉDIATEUR], [ADRESSE / SITE INTERNET DU MÉDIATEUR].
5. Politique de confidentialité (RGPD)
Responsable du traitement. SASU Vincent Vidal, représentée par Vincent Vidal – [ADRESSE COMPLÈTE] – [ADRESSE E-MAIL].
Données collectées. Uniquement celles que vous saisissez dans le formulaire de demande de devis : nom et prénom, téléphone, adresse e-mail, commune des travaux, type de travaux et description de votre projet. Aucune autre donnée n'est collectée lors de votre visite.
Finalité. Traiter votre demande de devis, vous recontacter à ce sujet et, le cas échéant, établir le devis.
Base légale. Exécution de mesures précontractuelles prises à votre demande (article 6.1.b du RGPD).
Destinataires. Vos données sont destinées exclusivement à SASU Vincent Vidal. Elles peuvent être techniquement hébergées par l'hébergeur du site et le service d'envoi du formulaire, agissant en tant que sous-traitants. Elles ne sont ni vendues, ni cédées, ni utilisées à des fins publicitaires.
Durée de conservation. 3 ans à compter de notre dernier échange si aucun contrat n'est conclu. Si un devis est accepté, les données sont conservées pendant la durée de la relation contractuelle puis archivées pendant les durées imposées par la loi (obligations comptables et garanties).
Vos droits. Vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation, d'opposition et de portabilité de vos données. Pour les exercer, écrivez à [ADRESSE E-MAIL] ou à l'adresse du siège. Une réponse vous sera apportée dans un délai d'un mois. Si vous estimez que vos droits ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation à la CNIL (www.cnil.fr).
Sécurité. Le site est accessible en connexion sécurisée (HTTPS) et l'accès aux demandes reçues est limité à l'entreprise.
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